CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les Enfants de l’avenir est une micro-entreprise domiciliée à l’adresse suivante: 45 rue vimaine 38200 Vienne. Son numéro de SIRET est le 879468213/00019, la responsable est Madame Apolline VERRIER
1- Produits
Les Enfants de l’Avenir propose principalement du matériel pédagogique Montessori ainsi que des compléments éducatifs. Ces matériels pédagogiques ne sont pas des jouets. Ce sont des matériels pédagogiques spécialisés dont l’usage par les enfants doit être impérativement accompagné par un adulte, parent, éducateur ou thérapeute. Certains, par leurs formes, peuvent présenter des dangers par une utilisation non raisonnée. Les Enfants de l’Avenir met donc en garde les utilisateurs contre un manque d’accompagnement qui pourrait entraîner des accidents graves.
2- Commande
La boutique automatique enregistre les données fournies par l’acheteur, soit : son identité, son adresse de livraison, son adresse mail, la date et le contenu de la commande. Les Enfants de l’Avenir confirme son acceptation de la commande et le prix à payer sur la foi de ces données, et procède ainsi à la conclusion de la vente sous réserve de la réalité du paiement. Les données fournies par l’acheteur engagent sa responsabilité en cas d’erreur entraînant l’impossibilité de livrer la commande. Pour le respect de l’environnement les articles peuvent être envoyés dans des emballages recyclés.
3- Délais de livraison
Le délai d’acheminement sera celui du transporteur Mondial Relay nonobstant les aléas du transport .Les objets voyagent aux risques du destinataire. Si, malgré le soin apporté à l’emballage, un colis arrive détérioré, la marchandise pourra être échangée sous deux conditions : des réserves devront être immédiatement faites auprès du transporteur et Les Enfants de l’Avenir devra être averti sous 24 heures par mail ou téléphone. Si un colis nous est retourné pour non retrait, les frais réels de réexpédition sont à la charge du client. Les délais de préparation et de livraison sont susceptibles de varier en fonction de la période de l’année ou du nombre de commandes à préparer. Le délais moyen est entre 1 à 3 semaines, entre juin et octobre les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 6 semaines.
4- Retours
Compte tenu du large choix d’options par produits, les produits ne sont ni repris ni échangés.
5- Prix
Les prix sont exprimés en Euros et ne comprennent pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises
6- Livraison
La livraison au client par le vendeur fera l’objet d’une participation forfaitaire aux frais d’envoi. Les remises accordées sur les commandes ne concernent jamais les frais de port. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de votre commande. Les frais de port sont gratuits à partir de 350 euros d’achats. La livraison est gratuite pour toute remise en main propre sur la ville de Vienne (38). Vous serez contacté afin de convenir d’un rendez-vous.
7- Paiement
Le prix des produits est payable au comptant le jour enregistré de la commande ou en plusieurs fois pour un paiement par chèque (nous contacter). La commande validée par le client ne sera effective que lorsque la réalité du paiement sera constatée par les établissements bancaires concernés. En cas de non constat du paiement, la commande sera annulée et le client averti sans délai.
8- Litiges
Les Enfants de l’Avenir ne peut être tenu pour responsable des dommages de quelque nature, matériels ou corporels, qui résulteraient d’une mauvaise utilisation des matériels, d’un manque d’accompagnement des enfants ou des malades dans la pratique pédagogique ou thérapeutique à laquelle ils sont exclusivement destinés. Dans tous les cas, la responsabilité de Les Enfants de l’Avenir restera limitée au montant de la commande et ne pourra être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui subsisteraient dans l’exécution de la commande. Les réclamations seront toujours considérées avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Les Enfants de l’Avenir pour obtenir une solution amiable, à défaut à une association de consommateurs.
9- Garantie
Dans tous les cas, la responsabilité de Les Enfants de l’Avenir est limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente. Dans tous les cas, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer les conséquences (art.1641 et suivants du code civil). Si l’acheteur en réfère aux tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
10- Informations légales
Les informations nominatives sollicitées sur le site de Les Enfants de l’Avenir sont indispensables au traitement et à la livraison des commandes, ainsi que pour la tenue des factures. Le défaut d’un de ces renseignements entraînerait la non validation de la commande. Les Enfants de l’Avenir s’engage formellement à ne pas communiquer, avec ou sans contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
11- Acceptation des conditions
Au moment de passer sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement général et déclare l’accepter sans réserve.
1- Produits
Les Enfants de l’Avenir propose principalement du matériel pédagogique Montessori ainsi que des compléments éducatifs. Ces matériels pédagogiques ne sont pas des jouets. Ce sont des matériels pédagogiques spécialisés dont l’usage par les enfants doit être impérativement accompagné par un adulte, parent, éducateur ou thérapeute. Certains, par leurs formes, peuvent présenter des dangers par une utilisation non raisonnée. Les Enfants de l’Avenir met donc en garde les utilisateurs contre un manque d’accompagnement qui pourrait entraîner des accidents graves.
2- Commande
La boutique automatique enregistre les données fournies par l’acheteur, soit : son identité, son adresse de livraison, son adresse mail, la date et le contenu de la commande. Les Enfants de l’Avenir confirme son acceptation de la commande et le prix à payer sur la foi de ces données, et procède ainsi à la conclusion de la vente sous réserve de la réalité du paiement. Les données fournies par l’acheteur engagent sa responsabilité en cas d’erreur entraînant l’impossibilité de livrer la commande. Pour le respect de l’environnement les articles peuvent être envoyés dans des emballages recyclés.
3- Délais de livraison
Le délai d’acheminement sera celui du transporteur Mondial Relay nonobstant les aléas du transport .Les objets voyagent aux risques du destinataire. Si, malgré le soin apporté à l’emballage, un colis arrive détérioré, la marchandise pourra être échangée sous deux conditions : des réserves devront être immédiatement faites auprès du transporteur et Les Enfants de l’Avenir devra être averti sous 24 heures par mail ou téléphone. Si un colis nous est retourné pour non retrait, les frais réels de réexpédition sont à la charge du client. Les délais de préparation et de livraison sont susceptibles de varier en fonction de la période de l’année ou du nombre de commandes à préparer. Le délais moyen est entre 1 à 3 semaines, entre juin et octobre les délais de livraison peuvent aller jusqu’à 6 semaines.
4- Retours
Compte tenu du large choix d’options par produits, les produits ne sont ni repris ni échangés.
5- Prix
Les prix sont exprimés en Euros et ne comprennent pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises
6- Livraison
La livraison au client par le vendeur fera l’objet d’une participation forfaitaire aux frais d’envoi. Les remises accordées sur les commandes ne concernent jamais les frais de port. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de votre commande. Les frais de port sont gratuits à partir de 350 euros d’achats. La livraison est gratuite pour toute remise en main propre sur la ville de Vienne (38). Vous serez contacté afin de convenir d’un rendez-vous.
7- Paiement
Le prix des produits est payable au comptant le jour enregistré de la commande ou en plusieurs fois pour un paiement par chèque (nous contacter). La commande validée par le client ne sera effective que lorsque la réalité du paiement sera constatée par les établissements bancaires concernés. En cas de non constat du paiement, la commande sera annulée et le client averti sans délai.
8- Litiges
Les Enfants de l’Avenir ne peut être tenu pour responsable des dommages de quelque nature, matériels ou corporels, qui résulteraient d’une mauvaise utilisation des matériels, d’un manque d’accompagnement des enfants ou des malades dans la pratique pédagogique ou thérapeutique à laquelle ils sont exclusivement destinés. Dans tous les cas, la responsabilité de Les Enfants de l’Avenir restera limitée au montant de la commande et ne pourra être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui subsisteraient dans l’exécution de la commande. Les réclamations seront toujours considérées avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Les Enfants de l’Avenir pour obtenir une solution amiable, à défaut à une association de consommateurs.
9- Garantie
Dans tous les cas, la responsabilité de Les Enfants de l’Avenir est limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente. Dans tous les cas, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer les conséquences (art.1641 et suivants du code civil). Si l’acheteur en réfère aux tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
10- Informations légales
Les informations nominatives sollicitées sur le site de Les Enfants de l’Avenir sont indispensables au traitement et à la livraison des commandes, ainsi que pour la tenue des factures. Le défaut d’un de ces renseignements entraînerait la non validation de la commande. Les Enfants de l’Avenir s’engage formellement à ne pas communiquer, avec ou sans contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
11- Acceptation des conditions
Au moment de passer sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement général et déclare l’accepter sans réserve.
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